📄 Documents obligatoires à avoir à bord en navigation côtière
Lorsque vous naviguez en mer, même près des côtes, la réglementation maritime impose d’avoir certains documents obligatoires à bord. Ces papiers peuvent être demandés lors d’un contrôle par les affaires maritimes, la gendarmerie ou la SNSM.
Être en règle, c’est naviguer en toute tranquillité.
Voici la liste complète pour une navigation côtière.
🚤 1. Le permis bateau
Pour piloter un bateau à moteur de plus de 6 CV, le permis plaisance option côtière est obligatoire.
Il doit être présent à bord et valable.
👉 En cas d’oubli : amende possible.
📘 2. Le titre de navigation du bateau
Selon le type d’embarcation, il s’agit :
- Carte de circulation (bateaux de moins de 7 mètres)
- Acte de francisation (bateaux de plus de 7 mètres)
Ce document prouve que le bateau est enregistré légalement.
🛟 3. L’attestation d’assurance
Le bateau doit être assuré en responsabilité civile.
L’attestation d’assurance doit être disponible à bord.
🆔 4. Une pièce d’identité
Une carte d’identité ou passeport du chef de bord est recommandée et souvent demandée lors des contrôles.
🗺️ 5. Les documents de navigation recommandés
Bien qu’ils ne soient pas toujours obligatoires, ils sont fortement conseillés :
- Cartes marines de la zone de navigation
- Règlement international pour prévenir les abordages (RIPAM)
- Météo marine du jour
⚠️ En cas de contrôle
Si un document manque, vous risquez :
- Une amende
- L’immobilisation du bateau
- Un retour obligatoire au port
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Chez Dream Boat, nous vous accompagnons dans votre formation permis bateau et nous vous conseillons sur toute la réglementation maritime.
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